Lilocrea | Mentions légales
6439
page-template,page-template-full_width,page-template-full_width-php,page,page-id-6439,ajax_fade,page_not_loaded,smooth_scroll,
 

lilocrea est une marque de la société ACM.

ACM est enregistré au RCS de Versailles (France) sous le numéro 49802257300014.

–   Siège social : lilocrea – 1 rue du Couvent – 78720 Senlisse – France
–   Les sites lilocrea.fr et lilocrea.com sont hébergés chez ovh
–   Responsable de la publication : Danièle Rouille

Les informations obtenues sur les sites lilocrea.fr et lilocrea.com sont destinées au seul usage de lilocrea et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Pour l’exercer, adressez vous au responsable du site par mail via la page « contact » du site ou directement à contact@lilocrea.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Lilocrea est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lilocrea.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.